Mentions légales

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.

1. Éditeur du site

Le site Santos fragrance est édité par :

À FOURNIR — raison sociale ou nom et prénom de l’éditeur, et forme juridique. Champ volontairement laissé vide : une mention inventée engage la responsabilité de l’éditeur plus lourdement qu’une mention absente.

À FOURNIR — adresse complète du siège social. Champ volontairement laissé vide : une mention inventée engage la responsabilité de l’éditeur plus lourdement qu’une mention absente.

À FOURNIR — numéro SIRET (14 chiffres) et, le cas échéant, numéro RCS et ville du greffe. Champ volontairement laissé vide : une mention inventée engage la responsabilité de l’éditeur plus lourdement qu’une mention absente.

À FOURNIR — montant du capital social, si l’éditeur est une société. Champ volontairement laissé vide : une mention inventée engage la responsabilité de l’éditeur plus lourdement qu’une mention absente.

Adresse électronique : contact@santosfragrance.fr

À FOURNIR — numéro de téléphone permettant de joindre l’éditeur. Champ volontairement laissé vide : une mention inventée engage la responsabilité de l’éditeur plus lourdement qu’une mention absente.

2. Directeur de la publication

À FOURNIR — nom du directeur de la publication (le représentant légal, en principe). Champ volontairement laissé vide : une mention inventée engage la responsabilité de l’éditeur plus lourdement qu’une mention absente.

3. Régime de TVA

À FOURNIR — numéro de TVA intracommunautaire, ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » en cas de franchise en base. Champ volontairement laissé vide : une mention inventée engage la responsabilité de l’éditeur plus lourdement qu’une mention absente.

4. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site : vercel.com

À FOURNIR — numéro de téléphone de l’hébergeur, exigé par l’art. 6-III LCEN. Champ volontairement laissé vide : une mention inventée engage la responsabilité de l’éditeur plus lourdement qu’une mention absente.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, identité visuelle) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Médiation de la consommation

À FOURNIR — nom, adresse et site du médiateur de la consommation (art. L.616-1 du code de la consommation). L’adhésion à un organisme agréé est un préalable obligatoire pour tout professionnel vendant à des consommateurs. Champ volontairement laissé vide : une mention inventée engage la responsabilité de l’éditeur plus lourdement qu’une mention absente.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité et la politique de cookies.

Découvrir nos parfums d'ambiance — trois fragrances fabriquées en France, 100 ml.